Eau & Assainissement – Ordures ménagères – Déchetteries – Urbanisme – Cartes Avantages Jeunes – Écoles & RPI – Transports scolaires – Location salle des fêtes
Eau – Assainissement
Depuis le 1er janvier 2020, la Communauté d’Agglomération de Vesoul (CAV) a repris la gestion de l’eau et de l’assainissement.
Tous les abonnés peuvent se présenter dans les locaux de la CAV, sur rendez vous en contactant au préalable le service au 03 84 97 11 64, ou nous contacter par mail service.clients@vesoul.fr ou téléphone, pour toute demande de renseignements.
Le service d’astreinte permet de répondre à toutes les urgences (fuites d’eau), sept jours sur sept et vingt-quatre heures sur vingt-quatre. Il suffit de joindre la police, la gendarmerie, les pompiers ou la mairie de Vesoul (03 84 78 64 00) qui transmettent la demande de l’abonné.
Ordures ménagères
La collecte des ordures ménagères est assurée par la CAV, qu’il s’agisse des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables (emballages, papier).
Calendrier 2024 : https://www.vesoul.fr/telechargements/127/Calendriers/304/Calendrier-collecte-2023-ANDELARRE—ANDELARROT—CHARIEZ—CHARMOILLE—MONT-LE-VERNOIS—MONTIGNY-LES-VESOUL.pdf
Service collecte : 03.84.68.45.17 ou service.collecte@vesoul.fr
Déchetteries
Deux déchetteries sont à votre disposition dans l’agglomération de Vesoul :
Déchetterie de Vaivre – Pusey Rue du Bois Mourlot – 70000 Pusey –
03 84 76 02 11
- Horaires d’été, du 1er mars au 31 octobre du lundi au samedi :
8 h 30 – 12 h / 14 h – 18 h - Horaires d’hiver, du 1er novembre au 28/29 février du lundi au samedi :
8 h 30 – 12 h / 14 h – 17 h
Déchetterie de Quincey – Route de La Demie – 70000 Quincey –
03 84 75 43 05
- Horaires d’été, du 1er mars au 31 octobre du mardi au samedi :
8 h 30 – 12 h / 14 h – 18 h - Horaires d’hiver, du 1er novembre au 28/29 février du mardi au samedi :
8 h 30 – 12 h / 14 h – 16 h 30
Le dépôt des déchets verts est gratuit pour les particuliers.
Les déchetteries de Pusey et Quincey sont soumises au contrôle d’accès.
Pensez à votre badge pour accéder à la déchetterie. Si vous ne possédez pas de badge, faites votre demande en ligne sur le site http://www.sytevom.org/
Urbanisme
Dépôt du dossier par le propriétaire : à la mairie du lieu où se situent les travaux (La mairie fournit un modèle de demande, avec la liste des pièces nécessaires).
La mairie transmet le dossier pour instruction à la CAV, Pôle ADS du service urbanisme.
Déclaration Préalable : Une déclaration préalable de travaux (DP) est exigée pour des travaux qui ne sont pas soumis à un permis de construire. La DP peut être obligatoire pour l’agrandissement d’un bâtiment existant, pour des travaux modifiant son aspect extérieur ou pour changer sa destination (une grange devenant un hôtel par exemple). Elle est également nécessaire pour certaines constructions nouvelles (abri de jardin, carport, véranda, piscine….. d’une surface inférieure ou égale à 20 m²). La DP permet à la mairie de vérifier que vous respectez les règles d’urbanisme en vigueur. Le délai d’instruction est de 1 mois à partir de la date du dépôt de la déclaration préalable. https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17578
Permis de construire : Le permis de construire est une autorisation d’urbanisme délivrée par la mairie. Il concerne les constructions nouvelles, même sans fondation, de plus de 20 m². Il est obligatoire pour certains travaux d’extension des bâtiments existants et pour leur changement de destination. Les travaux qui ne relèvent pas du permis de construire nécessitent en principe une déclaration préalable de travaux. Le délai d’instruction est de 2 mois à partir de la date du dépôt du permis de construire. https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1986
Depuis le 1er janvier 2022, les demandes de permis de construire, déclaration préalable et certificats d’urbanisme peuvent être déposées en ligne, gratuitement, de manière plus simple et plus rapide.
Pour les 20 communes de la Communauté d’Agglomération de Vesoul le dépôt peut se faire via le site internet https://guichetunique.geosphere.fr/vesoul
Guide pratique dématérialisation urbanisme
Carte Avantages Jeunes
La carte Avantage Jeunes est offerte aux jeunes scolarisés de Charmoille, selon les critères d’éligibilités suivants :
- Etre domicilié à Charmoille,
- Tranche d’âge : 6 – 25 ans,
- Etre scolarisé ou en apprentissage (fournir un certificat de scolarité ou copie du contrat d’alternance ou d’apprentissage),
- Venir s’inscrire en Mairie, avant le 31 mai de l’année en cours, avec une photo d’identité pour réserver votre carte.
Les cartes sont délivrées à la mi-septembre.
Écoles – RPI
Le regroupement pédagogique Pusey – Pusy – Charmoille accueille environ 190 élèves de l’âge de trois ans au CM2, dans 8 classes réparties de la façon suivante :
Pusey : 6 classes tous niveaux. 03.84.76.46.84
Charmoille : 1 classe de maternelle, 1 classe élémentaire. 03.84.76.09.17
Les enfants sont amenés lors de leur scolarité à prendre le « Bus scolaire » pour se rendre dans l’une des deux communes. Ce service gratuit est assuré par la Communauté de Commune de l’Agglomération Vésulienne. Émilie Leschenne, agent communal, est chargée de l’accompagnement des enfants dans le car scolaire.
Le Centre Périscolaire« Le Manichon » (06.02.31.96.09 ou clsh.pusey@wanadoo.fr) situé à Pusey accueille les enfants de 3 ans à 12 ans :
– Accueil de loisirs éducatifs
– Restauration scolaire
– Accueil de loisirs du mercredi
– Accueil de loisirs hiver (1 semaine en février) et vacances de printemps (1 semaine en avril)
– Accueil de loisirs juillet
Transports scolaires
Depuis la rentrée scolaire 2021-2022, le transport scolaire gratuit est organisé par l’Agglomération de Vesoul.
L’inscription ou la réinscription pour l’année scolaire 2023/2024 :
Les inscriptions aux transports scolaires pour l’année scolaire 2023/2024 sont ouvertes depuis le 7 juin 2023.
Pour une première demande de transport scolaire ou un renouvellement, vous devez en faire la demande en vous connectant sur https://transports-scolaires.vesoul.fr/VESOUL/Usager/ConnexionExterneUsager/Connexion/?returnUrl=%2FVESOUL%2FAuto%2FDefault%2FFo%2FIndex%2F%3FcompteClient%3DVESOUL%26environnement%3DProd%26urlAcces%3DVESOUL
Pour disposer d’un titre de transport scolaire dès la rentrée, l’inscription doit être réalisée avant le 31 juillet. Au-delà de cette date, les inscriptions sont possibles mais sans garantie d’avoir un titre de transport valable pour la rentrée.
Si vous n’arrivez pas à vous inscrire sur le site, vous avez la possibilité de télécharger le formulaire papier en cliquant sur le lien suivant : https://transports-scolaires.vesoul.fr/VESOUL/Ressources?nomFichier=CAV_Formulaire_inscription_2023-2024.pdf et le retourner complété au service périscolaire à l’adresse mail : pole.jeunesse@vesoul.fr ou par voie postale.
Votre dossier sera instruit par le service périscolaire selon le règlement des transports scolaires en vigueur.
Location salle des fêtes
Salle pouvant accueillir 80 personnes maximum. La salle de Charmoille n’est plus louée pour des anniversaires (hors repas familiaux) et à Nouvel an.
Tarifs :
| Habitants du village | Extérieurs | |
| 1 jour en semaine | 70 € | 150 € |
| Week-end ou jours fériés | 130 € | 250 € |
La réservation est effective après signature du contrat de location auprès du secrétariat de Mairie.
Disponibilité de la salle : s’adresser au secrétariat de mairie au 03.84.76.41.35 ou mairie-charmoille@orange.fr
Conditions de réservation : versement d’un acompte de 50 % du prix de la location, fournir une attestation d’assurance, fournir un chèque de caution de 300 € (non encaissé en l’absence de dégradation).
